Vérification préliminaire
Nous récapitulons les activités, les années de référence, les consommations et les conditions d'accès.
TèKHNE / SERVICES OFFERTS
Des consommations importantes.
Des dossiers CSEA traités avec méthode.
Nous accompagnons les entreprises dans la vérification préalable et l'établissement des déclarations CSEA pour l'accès aux avantages dédiés aux gros consommateurs d'électricité et de gaz naturel.
Un dossier fiable commence par la vérification des critères et de la cohérence des données.
Les mesures destinées aux entreprises à forte consommation d'électricité et de gaz naturel ont des règles et des portails distincts. Nous examinons le profil de l'entreprise, la consommation et la documentation disponible avant de mettre en place le parcours de demande.
Nous prenons en charge la collecte des données, la compilation et les contrôles nécessaires au dépôt de la déclaration. L’admission sur la liste et la reconnaissance des avantages dépendent des exigences applicables et des contrôles CSEA.
Données cohérentes
Nous comparons les données énergétiques, administratives et économiques aux documents de l’entreprise.
Délais et suivi
Nous organisons les étapes de la déclaration et les pièces utiles en cas de demande complémentaire.
02 / DEUX ITINÉRAIRES
Deux ressources.
Deux procédures CSEA.
La démarche dépend des consommations de l’entreprise et des règles applicables pour l’année de référence.
Entreprises électro-intensives
Pour les entreprises à forte consommation d'électricité, nous vérifions les conditions d'inscription à la liste CSEA, les données de consommation, d'activité économique et d'autres éléments requis par la réglementation en vigueur.
Indications CSEA pour l'année 2027 ↗Entreprises gazo-intensives
Pour les entreprises à forte consommation de gaz naturel, nous reconstituons les informations de consommation et d'entreprise nécessaires à la déclaration, en prêtant attention aux exigences spécifiques et aux conditions d'accès.
Indications CSEA pour l'année 2027 ↗Les indications d'années, de sessions et d'obligations doivent toujours être vérifiées sur les portails officiels avant l'envoi.
03/ LE CHEMIN
Une séquence claire.
Chaque donnée à sa place.
Nous adaptons les activités à la situation de l'entreprise et aux instructions publiées par le CSEA pour l'année concernée.
Exigences et années de référence
Nous identifions la liste applicable et vérifions les conditions d’admission.
Consommation et documents
Nous organisons les données énergétiques, des informations économiques et des pièces justificatives.
Cohérence des données
Nous examinons les valeurs à déclarer et clarifions tout écart avant l’envoi.
Déclaration et suivi
Nous accompagnons l'entreprise dans l'utilisation du portail et le stockage des reçus ; nous suivons toute demande de complément.
04/ CE QUI RESTE À L'ENTREPRISE
Un dossier traçable.
Une image plus claire.
Données, contrôles et étapes documentées pour présenter la demande avec une meilleure connaissance.
Surveillance énergétique ↗Cadre d'exigences
Conditions à respecter et informations à explorer pour le cas de l’entreprise.
Données prêtes pour la comparaison
Consommations et documents organisés de manière conforme à la déclaration.
Étapes documentées
État du dossier, récépissés et éventuels contrôles ultérieurs à suivre.
05 / SOURCES OFFICIELLES
Règles mises à jour.
À la source.
Les règles et les périodes de dépôt peuvent changer. Avant d’entamer un dossier, nous consultons toujours les communications du CSEA relatives à l’année concernée.
AVANT DE COMMENCER
Questions fréquentes.
Une consommation élevée est-elle suffisante pour obtenir le bénéfice ?
Non. Il est nécessaire de vérifier toutes les exigences relatives à la taille, à l'année et au secteur de l'entreprise. La déclaration est soumise aux contrôles du CSEA.
Le récépissé confirme-t-il l'admission ?
Non. Le récépissé certifie le dépôt de la déclaration ; le résultat des contrôles et l'inscription sur la liste sont des étapes ultérieures gérées par le CSEA.
Les pratiques pour l'électricité et le gaz sont-elles les mêmes ?
Non. Les deux listes disposent de références et de portails dédiés. Si l’entreprise entend évaluer les deux, nous examinons séparément les conditions applicables.
PARTONS DE VOS DONNÉES
Évaluons ensemble
le chemin CSEA.
Parlez-nous de vos activités, de vos sites et de votre consommation d'énergie disponible.